CG - séance du 23 mai 2024
Documents en lien avec la séance :
Point 3 : Comptes 2023
Message comptes 2023
Compte de résultats 2023 à 3 niveaux
Charges par nature 2023 - Fonctionnement
Compte de résultats 2023 (version du 7 mai 2024)
Budget compte investissements 2023 (ajout du 7 mai 2024)
Bilan 2023
Dépassements 2023 à autoriser selon RFin
Compte investissements 2023
Tableau des flux de trésorerie 2023
Annexe 1 - 2023 - Tableau du capital propre
Annexe 2 - 2023 - Tableau des provisions
Annexe 3 - 2023 - Tableau des participations
Annexe 4 - 2023 - Immobilisations
Annexe 5 - 2023 - Engagements hors bilan
Annexe 6 - 2023 - Indicateurs financiers
Rapport audit 2023 (ajout du 7 mai 2024)
Point 4 : Rapport de gestion 2023
Point 5 : Approbation de la révision partielle des statuts de l’AESC
Modification partielle des statuts de l’AESC
Statuts de l'AESC
CG - séance du 13 mars 2024
La séance du 13 mars 2024 n'a pas eu lieu.
CG - séance du 5 décembre 2023
Procès-verbal provisoire du Conseil général de Prez du 5 décembre 2023
Convocation
Documents en lien avec la séance :
Point 3 : Budget 2024
Message du CC au CG_Budget 2024_Compte de résultats
Compte de résultats 2024 (version du 30 novembre 2023)
Point 4 : Budget des investissements 2024
Budget des investissements 2024
Investissements 2024_Récapitulatif
Message du CC au CG_Assainissement de l’éclairage public (version du 30 novembre 2023)
Message du CC au CG_Réfection de la Route des Arbognes (version du 30 novembre 2023)
Message du CC au CG_Installation d’un traitement UV pour la source du Moulin à Noréaz (version du 30 novembre 2023)
Message du CC au CG_Déviation de la conduite d’évacuation des eaux claires (version du 30 novembre 2023)
Message du CC au CG_Rachat des infrastructures de l’AESC (version du 30 novembre 2023)
Message du CC au CG_Projet de protection contre les crues, ruisseau des Combes à Prez-vers-Noréaz (version du 30 novembre 2023)
Projet de protection contre les crues, ruisseau des Combes à Prez-vers-Noréaz_Situation
Projet de protection contre les crues, ruisseau des Combes à Prez-vers-Noréaz_Coupes et profils
Point 5 : Plan financier 2024-2032
Complexe scolaire_Variante 1
Complexe scolaire_Détail des investissements_Variante 1
Complexe scolaire_Variante 2
Complexe scolaire_Détail des investissements_Variante 2
Point 7 : Proposition de M. Lionel Schouwey relative au plan climat communal
Point 8 : Présentation du Concept Senior+ (ajout du 27 novembre 2023)
CG - séance du 12 octobre 2023
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 12 octobre 2023
Convocation
Documents en lien avec la séance :
Point 4 : Règlement relatif à la gestion des déchets
Message du CC au CG_Règlement relatif à la gestion des déchets
Règlement relatif à la gestion des déchets
Règlement d'exécution relatif à la gestion des déchets
Préavis SCom_Règlement relatif à la gestion des déchets
Préavis SEn_Règlement relatif à la gestion des déchets
Préavis SPR_Règlement relatif à la gestion des déchets (ajout du 4 octobre 2023)
Point 5 : Modification du règlement relatif à la distribution d’eau potable (correction terminologique)
Message du CC au CG_Modification du règlement relatif à la distribution d’eau potable (ajout du 2 octobre 2023)
Point 6 :Proposition de M. Mario Ramalho relative à l'augmentation des indemnités pour les proches aidants
CG - séance du 23 mai 2023
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 23 mai 2023
Convocation
Documents en lien avec la séance :
Point 3 : Comptes 2022
Message comptes 2022
Compte de résultats 2022 sur 3 niveaux MCH2
Charges par nature 2022
Compte de résultats 2022
Bilan 2022
Dépassements à autoriser selon RFin
Comptes investissements 2022
Tableau flux trésorerie 2022
Annexe 1_2022_Tableau du capital propre
Annexe 2_2022_Tableau des provisions
Annexe 3_2022_Tableau des participations
Annexe 4_2022_Immobilisations
Annexe 5_2022_Engagements hors bilan
Annexe 6_2022_Indicateurs financiers MCH2
Rapport audit avec comptes et annexes 2022
Point 4 : Rapport de gestion 2022
Point 5 : Planification financière 2024-2028
Message planification financière 2024-2028_PREZ
Plan financier 2024-2028_Détails
Plan financier 2024-2028_Résumé
Point 6 : Modifications des statuts et de la clé de répartition du Cycle d'orientation (CO)
Message du CC au CG_Modifications des statuts CO
Message de l'Association du CO_Modifications statutaires
CG - séance du 30 mars 2023
La séance du 30 mars 2023 n'a pas eu lieu.
CG - séance du 15 décembre 2022
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 15 décembre 2022
Présentation Team+_Etude d'implantation du futur complexe scolaire
Convocation
Documents en lien avec la séance :
3. Message du CC au CG_Modification du Règlement des finances
4. Message du CC au CG_Budget 2023_Compte de résultats
4. Message du CC au CG_Dépense_Contrat de surveillance du réseau d'eau communal
4. Budget_Compte de résultats 2023
4. Budget approuvé_Compte de résultats 2023 (version avec amendements, approuvée lors de la séance du 15 décembre 2022)
4. Récapitulation du budget du compte de résultats 2023
4. Budget des investissements 2023
4. Message du CC au CG_Investissement_Elaboration d'un plan d'entretien des cours d'eau
4. Message du CC au CG_Investissement_Agrandissement de l'administration
4. Message du CC au CG_Investissement_Crédit d'étude pour la construction d'un complexe scolaire, sportif et culturel
4. Budget par natures 2023 (ajout du 14 décembre 2022)
4. Récapitulatif budget par natures 2023 (ajout du 14 décembre 2022)
CG - séance du 6 octobre 2022
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 6 octobre 2022
Convocation
Documents en lien avec la séance :
3. Dissolution de la Commission des constructions et du feu_Message du CC au CG
4. Règlement communal relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux
M. Prix_Détermination du CC sur recommandations_Règlement évacuation et épuration des eaux
Préavis examen préalable nouveau Règlement évacuation et épuration des eaux
Préavis SCom Règlement évacuation et épuration des eaux
Rapport de la Commission ad hoc Règlement évacuation et épuration des eaux
Recommandation Surveillance des Prix_Règlement évacuation et épuration des eaux
Recommandations et principes de calcul des taxes_Règlement évacuation et épuration des eaux
5. Message complémentaire LDIS_version aout
Statuts RSS modifies pour validation par les communes
PV AG du 1.06.2022
Feuille indicative en lien avec le message sur les adaptations des statuts_AD 01-06-2022
Message sur les adaptations des statuts_AD 01-06-2022
RTaxe_AD 01-06-2022
RDISBat
RTaBS
RSIF
FAQ Pompiers
Présentation projet
Documentation budgétaire - version du 25.08.2022
8. Proposition de M. Martial Brülhart - Eclairage public
CG - séance du 24 mai 2022
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 24 mai 2022
Convocation
Documents en lien avec la séance :
3. Comptes 2021 :
Message du Conseil communal au Conseil général
Compte de fonctionnement 2021
Compte des investissements 2021
Bilan 2021
Engagements hors bilan 2021
Rapport détaillé du réviseur
4. Planification financière 2023-2027 - Message du Conseil communal au Conseil général
5. Rapport de gestion 2021
7. Règlement relatif à la distribution de l'eau potable - Message du Conseil communal au Conseil général
Règlement relatif à la distribution de l'eau potable
Préavis du Service de l'Environnement relatif au règlement communal relatif à la distribution d'eau potable
Recommandation de M. Prix relative à la distribution de l'eau potable
8. ARCOS :
ARCOS - Message à l'intention des communes
ARCOS - Modification des statuts
11. Proposition de M. Martial Brülhart relative à l'éclairage public
CG - séance du 31 mars 2022
La séance du 31 mars 2022 n'a pas eu lieu.
CG - séance du 16 décembre 2021
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 16 décembre 2021
Convocation
Documents en lien avec la séance :
Point 3_Règlement des cimetières
Point 4_Règlement d'attribution et d'utilisation des logements
Point 6_Message Budget 2022
Point 6_Budget 2022 (mise à jour du 30.11.2021)
Point 9_Proposition de M. Ramalho et consorts relative aux défibrillateurs
CG - séance du 4 novembre 2021
La séance du 4 novembre 2021 n'a pas eu lieu.
CG - séance du 23 septembre 2021
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 23 septembre 2021
Convocation
Documents en lien avec la séance :
Point 3_Approbation des statuts de l’Association Régionale de la Sarine (ARS)
Point 4_Approbation de 2 verbaux de reprise de route
Point 5_Approbation du règlement d’ouverture des commerces
Point 6_Approbation du règlement sur les finances
Point 6_*Approbation du règlement sur les finances (*version modifiée le 15.09.2021)
CG - séance du 1er juillet 2021
La séance du 1er juillet 2021 n'a pas eu lieu.
CG - séance du 20 mai 2021
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 20 mai 2021
Convocation
Convocation à la cérémonie d'assermentation
Documents en lien avec la séance :
Point 3_Choix du mode de convocation
Points 5 et 6_Election du/de la président·e du Conseil général – Election du/de la vice- président·e du Conseil général
Point 9_Election des scrutateurs – Election des scrutateurs suppléants
Point 11_Election des membres de la commission financière
Point 12_Election des membres de la commission des naturalisations
Point 13_Election des membres de la commission d'aménagement
Point 14_Commission de l'énergie, du développement durable et de la mobilité
Point 15_Commission des affaires culturelles, sportives et de loisirs
Point 16_Commission des constructions et du feu
Point 17_Commission des infrastructures et des transports scolaires
Point 18_Commission de l'information
Point 19_Commission ad hoc pour le règlement relatif à la distribution de l'eau potable et pour le règlement relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux
Point 20_Elections de deux délégué·e·s au Réseau Santé Sarine
CG - séance du 22 avril 2021
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 22 avril 2021
Convocation
Documents en lien avec la séance :
Point 3_Règlement du personnel communal
Point 3_Règlement du personnel communal [version mise à jour]
Point 4_Règlement sur le droit de Cité communal
Point 4_Règlement sur le droit de Cité communal [version mise à jour]
Point 5_Comptes 2020
Point 6_Rapport de gestion
Point 6_Rapport de gestion [version mise à jour]
Point 7_Planification financière
Point 7_Planification financière [version mise à jour]
CG - séance du 11 février 2021
CG - séance du 14 décembre 2020
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 14 décembre 2020
Convocation
Documents en lien avec la séance :
Point 5_Message du Conseil communal au Conseil général
Point 5_Projet de Règlement relatif à la participation communale aux coûts des contrôles et soins dentaires scolaires
Point 6_Message du Conseil communal au Conseil général
Point 6_projet de Règlement relatif à la détention et à l’imposition des chiens
Point 7_Message du Conseil communal au Conseil général
Point 7_Budgets 2021
Point 9_Message du Comité de direction du Réseau Santé de la Sarine (RSS) à l'Assemblée des délégués RSS
Point 9_Message du Comité de direction du RSS aux Communes membres
Point 9_Projet de modification des status du RSS
Photos de la remise du Label Cité de l'énergie (Mario Ramalho)
CG - séance du 15 octobre 2020
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 15 octobre 2020
Convocation
Documents en lien avec la séance :
Point 4_Règlement du Conseil général
Point 5_Comptes 2019 Corserey
Point 5_Comptes 2019 Noréaz
Point 5_Comptes 2019 Prez-vers-Noréaz
Point 5_Suivi des investissements
Point 5_Réserves au 200101
Point 6_Nouveaux statuts AESC
Photos de la séance (Alain Wicht)
CG - séance du 29 juin 2020
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 29 juin 2020
Convocation
Documents en lien avec la séance :
Point 4_Règlement sur les incompatibilités
Point 5_Règlement sur les émoluments en matière d'aménagement
Point 6_Règlement du personnel communal
Point 7_Commission des affaires culturelles sportives et de loisirs
CG - séance du 25 mai 2020
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 25 mai 2020
Convocation
Documents en lien avec la séance :
Point 4_Règlement organisation du Conseil communal
Point 5_Règlement des salles communales
Point 6.1_Budget 2020 Présentation générale du budget de fonctionnement et investissement
Point 6.2_Budget 2020 Nouveaux investissements
Point 7_Message concernant élection de deux delegué-e-s au Reseau Santé Sarine
CG - séance du 9 mars 2020
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 9 mars 2020
Convocation
Aucun document en lien avec la séance
CG - séance du 6 février 2020
Procès-verbal du Conseil général de Prez du 6 février 2020
Convocation
Documents en lien avec la séance :
Point 4_Choix du mode de convocation
Points 5-6_Election à la présidence / à la vice-présidence du Conseil général pour la période 2020-2021
Point 8_Election des scrutateurs pour la législature
Point 9_Election des membres de la commission financière
Point 10_Election des membres de la commission des naturalisations
Point 11_Election des membres de la commission d’aménagement nommée par le Conseil général
Point 12_Informations du Conseil communal